Marque enregistrée - Marque en vigueur

Huitres apértives
BOURGOGNE DEVELOPPEMENT INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
4452783
Date de dépôt :
14/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2028
Huitres apértives de BOURGOGNE DEVELOPPEMENT INDUSTRIE

Présentation de la marque Huitres apértives

Déposée par voie électronique le 14 mai 2018 par BOURGOGNE DEVELOPPEMENT INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Huitres apértives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est BOURGOGNE DEVELOPPEMENT INDUSTRIE domicilié(e) 30 Rue de Lubeck - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGOGNE DEVELOPPEMENT INDUSTRIE, Monsieur JACQUES LEPAGE domicilié(e) 30 RUE DE Lubeck - 75116 - PARIS - France.

La marque Huitres apértives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Huitres apértives arrivera à expiration en date du 14 mai 2028.

BOURGOGNE DEVELOPPEMENT INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : Huitres Clémentine , Huitres de Saint-Clément , Huitres Apéro , ALL YOU CAN HUITRES , La Ferme des Baleines , Huitres Paradis , MERROIR , Huitre Paradis , LE CINQ A HUITRES


BOURGOGNE DEVELOPPEMENT INDUSTRIE - 30 Rue de Lubeck - 75116 - PARIS - France


BOURGOGNE DEVELOPPEMENT INDUSTRIE, Monsieur JACQUES LEPAGE - 30 RUE DE Lubeck - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Crustacés (non vivants) ;

Produits de l'agriculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; crustacés vivants.